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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEVERIN INDUSTRIE
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DOMAINE DE SEVERIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE SEVERIN
SEVERIN INDUSTRIE, SARL

Numéro de dépôt :
3741694
Date de dépôt :
28/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/05/2020
DOMAINE DE SEVERIN de SEVERIN INDUSTRIE

Présentation de la marque DOMAINE DE SEVERIN

Déposée le 28 mai 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEVERIN INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE SEVERIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-26 du 2 juillet 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEVERIN INDUSTRIE domicilié(e) DOMAINE DE SEVERIN CADET - 97115 - SAINTE ROSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 279 507 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEVERIN INDUSTRIE domicilié(e) DOMAINE DE SEVERIN CADET - 97115 - SAINTE ROSE - France.

La marque DOMAINE DE SEVERIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3741694.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE SEVERIN est expirée depuis le 28 mai 2020.

SEVERIN INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : RHUM SEVERIN , RHUM MARSOLLE , RHUM DU BAGNARD RHUM Traditionnel , CRISTAL DE ROCHE


SEVERIN INDUSTRIE, SARL - DOMAINE DE SEVERIN CADET - 97115 - SAINTE ROSE - France - SIREN 404279507


SEVERIN INDUSTRIE - DOMAINE DE SEVERIN CADET - 97115 - SAINTE ROSE - France


Publication - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26

Enregistrement avec modification - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; digestifs (alcool et liqueurs).